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Marques déposées par monsieur Hervé Bizeul
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DOMAINE DE LA CHIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA CHIQUE
Monsieur Hervé Bizeul

Numéro de dépôt :
4604783
Date de dépôt :
04/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2029
DOMAINE DE LA CHIQUE de Hervé Bizeul

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHIQUE

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2019 par monsieur Hervé Bizeul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Hervé Bizeul domicilié(e) 69 Rue du Maréchal Joffre - 66600 - VINGRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé Bizeul domicilié(e) 69 Rue Maréchal Joffre - 66600 - VINGRAU - France.

La marque DOMAINE DE LA CHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHIQUE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.

Hervé Bizeul a également déposé les autres marques suivantes : WALDEN , LA PETITE SIBERIE , Hervé Bizeul , LA RÉSERVE DES LUTINS , Walden , Oliveraie Royale du Roussillon


Monsieur Hervé Bizeul - 69 Rue du Maréchal Joffre - 66600 - VINGRAU - France


Monsieur Hervé Bizeul - 69 Rue Maréchal Joffre - 66600 - VINGRAU - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Inscription le 30 mars 2020 - Retrait partiel n°783748 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Légumes conservés ; confitures ; huiles à usage alimentaire ;

Fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; plants ; arbres (végétaux) ;

Vins d'appellation d'origine protégée « côtes du roussillon » provenant de l'exploitation exactement dénommée «Domaine de la Chique».